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Monument du Pakistan à l'heure' bleue, un monument national et musée du patrimoine situé à Islamabad, Pakistan. Cliquez sur une vignette pour lagrandir. Crédit immobilier modifier modifier le code. Article détaillé: Crédit immobilier. Activités en immobilier modifier modifier le code. Articles détaillés: Activités en immobilier, Gestion immobilière et Évaluation immobilière. Notes et références modifier modifier le code. Code civil du Québec Articles 900 à 904. Real" estate" Oxford English Dictionary online consulté le 18 septembre 2011. James Chen, Qu'est-ce' que l'immobilier?' sur investopedia.com consulté le 24 octobre 2020. Denys-Claude Lamontagne, Biens et propriété, Yvon Blais, 2018, 8 e édition, chapitre 2: Classifications fondamentales, partie A: Biens meubles et biens immeubles. Articles 517 à 526 du code civil sur le site Légifrance.
Le patrimoine immobilier de l'Etat' ne fait plus banco.
Les cessions d'actifs' lui ont rapporté 4338, millions d'euros' en 2017, contre 5737, millions en 2016. Un rapport de la Cour des comptes, portant sur l'analyse' de l'exécution' du budget 2017 dans le domaine de la gestion du patrimoine immobilier de l'Etat, montre que la puissance publique gagne de moins en moins d'argent' en cédant son parc.
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Taille du texte. Envoyer à un ami. Partagez Patrimoine immobilier. Le service Patrimoine immobilier régional de l'Inserm' gère les constructions neuves, la maintenance, l'aménagement, l'entretien' et l'exploitation' du patrimoine. Activités du service.: Expertiser le patrimoine existant: inventaire, diagnostic et suivi du patrimoine.

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